PRÉSENTATION DE LA RECHERCHE

Activités Transverses

Droit de la Propriété Intellectuelle et des Technologies

Créé en 2009, l’activité transverse Droit de la propriété intellectuelle et des technologies s’intéresse à la création et à la valorisation des innovations, notamment technologiques, marchandes et de design. Les travaux produits traitent aussi bien de droit des dessins et modèles (« Nouveauté, caractère propre : un fauteuil pour deux – regard critique sur les critère objectifs de protection des dessins et modèles ») que de droit des brevets (« Vices de l’invention : les recours du cessionnaire contre le cédant ») ou de droit d’auteur (« L’indépendance du créateur en droit d’auteur ») ou encore de droit des marques (« Dégénérescence des marques, propriété et liberté d’expression »).

Une attention toute particulière est portée à la capitalisation de valeur sémantique par les marques et – par ailleurs –  à la place du droit des brevets dans la valorisation des inventions.

L’action de recherche est menée au sein même de l’EPF et se renforce d’une collaboration institutionnelle avec l’UMR Dynamiques du droit (Université Montpellier 1) et son laboratoire ERCIM (Equipe de Recherche Créations Immatérielle et droit).

THEMES DE RECHERCHE

  • L’usage du droit des brevets dans les stratégies de valorisation
  • La marque en tant qu’instrument de capitalisation sémantique
  • La protection du design industriel par le droit des dessins et modèles et le droit d’auteur

MEMBRES

Membres permanents

Benoit HumblotBenoit HUMBLOT : Habilitation à diriger des recherches (HDR) (2006) / Qualification aux fonctions de maître de conférences (2001) / Doctorat en droit privé (2000) / Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (2000) / DEA de droit des créations immatérielles (1996) / DESS de commerce international (IAE) (1993)


Benoit HUMBLOT effectue ses recherches au sein du laboratoire Dynamique du Droit (UMR UM1 CNRS 5815) à l’Université Montpellier 1.
Mots clés: Marque, brevet, innovation, valorisation, design, concurrence,

Contact :
Benoit HUMBLOT, Enseignant-Chercheur (HDR)
benoit.humblot@epf.fr
06.67.66.27.42 

Membres non-permanents

Lysianne TendilLysiane TENDIL : Doctorante en Droit. Sujet : « La financiarisation des brevets ». Encadrement (cotutelle) : Benoit HUMBLOT (EPF),  Mélanie BOURASSA FORCIER (Université de Sherbrooke - Canada).

Contact : tendil.lysiane@gmail.com

 

 

Aliénor DagoryAliénor DAGORY : Doctorante en Droit / Chargée d’études innovation (Pôle Innovation & Pôles de Compétitivité/Arist) à la Chambre régionale de commerce et d’industrie. Sujet : « Les usages du brevet ». Encadrement (co-direction) : Benoit HUMBLOT (EPF), Agnès ROBIN (Université  de Montpellier).
Contact : dagory@gmail.com

 

 


COLLABORATIONS

L’action de recherche est menée dans une perspective pluridisciplinaire et/ou collaborative, qu’il s’agisse d’appels à projets ou des thèmes de recherche - l’UMR de rattachement a établi un rapprochement scientifique avec des UMR de sciences dures.

PUBLICATIONS RECENTES

Revues à comité de lecture et à diffusion internationale

1- B. HUMBLOT,  « Nommer les produits de la recherche : le rôle des marques », Revue Lamy Droit de l’Immatériel, Septembre 2014.
2- B. HUMBLOT, « Droits conférés par la marque et projet de directive européenne : faire et défaire… », Revue Lamy Droit de l’Immatériel, Janvier 2014.
3. B. HUMBLOT,  O. BOMSEL, V. COSTANZA, « Réflexion sur le droit des marques et l’économie du lien sponsorisé », Revue Lamy droit de l’immatériel, Janvier 2013.
4. B. HUMBLOT, «  Droit des brevets : éloge posthume de la licence obligatoire de dépendance » Revue Lamy Droit de l’Immatériel, Juillet 2012.
5. B. HUMBLOT,  « De l’absolu à l’absolument relatif : faits et méfaits de la propriété sous condition d’atteinte substantielle » Revue Lamy Droit de l’Immatériel, septembre 2012.
6. B. HUMBLOT, "Droit des marques : de l’influence ou non du risque de confusion sur la similitude et vice-versa ; Motifs relatifs de refus : regard sur un arrêt éclairant de la CJUE" (Ferrero c/ OHMI - 24 mars 2011), Revue Lamy Droit de l’Immatériel, Juin 2011.
7. B. HUMBLOT, "Protection de la marque en cas de double identité : regard sur la jurisprudence créative de la CJUE", Revue Lamy droit de l'Immatériel, Décembre 2011, pp.10 à 18.

Conférences - Séminaires – Cours -Brevets

1. B. HUMLOT Ecole normale Supérieure, Conférence, « Propriétés intellectuelles et problématiques d’open science : Droits de propriété intellectuelle et diffusion du savoir technique et scientifique », 1er avril 2014.
2. B.HUMBLOT, Université de Montpellier, Faculté de droit, Conférence, « Nommer les produits de la recherche : le rôle des marques », 11 avril 2014, « Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats publics/privés ».
3. B.HUMBLOT, Ingenium, CNAM, Séminaire, « Ingénieur créateur et/ou artiste inventeur / Esthétique dans la science et la technique », Coordinateur.
4. B. HUMBLOT, « Possession des résultats de la recherche et droit au brevet », contribution aux actes du séminaire 2010 « Cahiers de laboratoire : Pratiques et enjeux », Montpellier le 3 décembre 2010, co-organisé par l’EPF et l’UMR5815-ERCIM

Physique Mathématique

Créé en 2006, l’activité transverse Physique Mathématique s’intéresse à aux applications des mathématiques (en particulier la géométrie non commutative) à la physique

THEMES DE RECHERCHE

  • Géométrie non commutative
  • Physique et philosophie du temps
  • Gravitation quantique

MEMBRE PERMANENT

Fabien BesnardFabien BESNARD : Docteur en mathématiques (Université Paris 7, 2000). Agrégé de mathématiques. Titulaire d'un magistère de mathématiques pures de l'université Paris Sud.


Thématiques de recherche : Causalité en géométrie non commutative. Physique et philosophie du temps.
Mots clés : Causalité, géométrie non commutative, quantification de la gravité, algèbres d'opérateurs.

Contact :

Fabien BESNARD, Enseignant-Chercheur
fabien.besnard@epf.fr
01.41.13.42.87 

PUBLICATIONS

Revues à comité de lecture et à diffusion internationale

  1. F. BESNARD, “An approximation theorem for non-decreasing functions on compacts posets”, J. Approx. Theory 172 (2013) 1-3 arxiv.org/abs/1208.2616
  2. F. BESNARD,  “Simultaneity in Minkowski spacetime: from uniqueness to arbitrariness”, Found. Phys. 42, 9 (2012) arXiv:1104.1263v1
  3. F. BESNARD, “A noncommutative view on topology and order”, J. Geom. Phys. 59, (2009) 861--875 math.OA/0804.3551 
  4. F. BESNARD, “Canonical quantization and the spectral action : a nice example”, J. Geom Phys. 57, (2007) 1757-1770 gr-qc/0702049

Colloques internationaux avec actes

  1. F. BESNARD, “Is there a philosophy of time compatible with relativity and quantum mechanics ?”,  (2012) AIP Conf. Proc. 1446, pp. 437-447
  2. F. BESNARD, “Causality and Noncommutative Geometry”,  (2014) PoS, to appear.

Conférences - Séminaires – Cours

  1. B. Humblot - Participation au séminaire organisé par INGENIUM sur le thème "Création - créativité" / Co-reponsable du thème "Ingénieur créateur et/ou artiste inventeur" avec Philippe Deshayes (Ingénieur-architecte, ancien Directeur des études de Centrale Lille) 04/12/2014
  2. B. Humblot, Université de Montpellier, Faculté de droit, Conférence, « Nommer les produits de la recherche : le rôle des marques », 11 avril 2014, "Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats publics/privés"
  3.  F. BESNARD, « Causality and noncommutative geometry », Frontiers of Fundamental Physics 14, Université d'Aix-Marseille, 15-18/07/14.
  4. B. Humblot Ecole normale Supérieure, Conférence, « Propriétés intellectuelles et problématiques d’open science : Droits de propriété intellectuelle et diffusion du savoir technique et scientifique », 1er avril 2014.
  5. B. Humblot - communication sur le thème "Droit de propriété intellectuelle et diffusion de savoir technique et scientifique" lors d'une conférence à l'Ecole Normale Supérieure de la rue d'Ulm sur le thème général "Propriétés intellectuelles et problématiques d'open science"  01/04/2014
  6. F. BESNARD, « A friendly introduction to the concepts of noncommutative geometry », Séminaire Philosophie et Physique, Laboratoire SPHERE, Paris 7, 24/05/13.
  7. F. BESNARD, « What is a noncommutative spacetime ? », Géométrie Sans Frontière, Université Paris 7, 16/03/12.
  8. F. BESNARD, « Colloque pluridisciplinaire « Le temps »,  Maison des sciences de l'homme, campus de St-Martin d'Hères, Grenoble. Présentation : « Temps des philosophes, temps des physiciens, temps des mathématiciens », 05-10-2011.
  9. F. BESNARD, « 11th international symposium Frontiers of Fundamental Physics”, Université Paris 7, (Presentation: « Is presentism compatible with relativity ? »). 06-09/07/2010.

Articles grand public – preprints

  1. F. BESNARD, « Existe-t-il d'autres mondes ? », l'éléphant n°8, 10/2014.  
  2. F. BESNARD, « De quoi est fait le monde ? Épisode 4 : le siècle des révolutions », l'éléphant n°5, 01/2014
  3. F. BESNARD, « De quoi est fait le monde ? Épisode 3 : la révolution chimique », l'éléphant n°4, 10/2013.
  4. F. BESNARD, “De quoi est fait le monde ? Épisode 2 : l'héritage d'Aristote”, l'éléphant n° 3, 20/06/13
  5. F. BESNARD, “De quoi est fait le monde ? Épisode 1 : petite histoire d'une grande question”, l'éléphant n°2, 25/04/13..
  6. F. BESNARD, “Time of philosophers, time of physicists, time of mathematicians”, (2010) PhilSci archive/00005557.